Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE VAR
Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var
Numéro de dépôt :
4306984
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LE VAR
Déposée le 12 octobre 2016 par monsieur Marc GIRAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE VAR »
Le déposant est monsieur Marc GIRAUD domicilié(e) 390, avenue des Lices, CS 41 303 - 83076 - TOULON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var domicilié(e) 390, avenue des Lices, CS 41303 - 83076 - TOULON CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : VAR
Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var - 390, avenue des Lices, CS 41 303 - 83076 - TOULON CEDEX - France
Monsieur Marc GIRAUD, Président du Conseil Départemental du Var - 390, avenue des Lices, CS 41303 - 83076 - TOULON CEDEX - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 25 avril 2019 - Rejet total n°755014 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-25
Savons.
Porte-clés métalliques ; drapeaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; constructions métalliques.
Calculatrices ; lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; coques pour Smartphones ; housses pour tablettes ; étuis pour tablettes électroniques ; étuis en cuir pour tablettes ; étuis à rabat pour tablettes électroniques ; étuis pour téléphones ; étuis pour Smartphones ; chargeurs pour téléphones intelligents (Smartphones) ; clés USB ; règles graduées ; aimants décoratifs [magnets].
Bracelets de montres ; médailles ; médailles commémoratives ; porte-clés en métaux précieux ; porte-clés fantaisie.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; posters ; albums ; cartes ; magazines ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; cartes postales et cartes postales illustrées ; règles ; calendriers ; stylos ; crayons ; crayons avec gommes ; gommes à effacer ; carnets de notes ; autocollants ; taille-crayons ; tampons encreurs ; drapeaux en papier ; décalcomanies ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; marque-pages ; sets de table en papier ; sets de table en matières plastiques ; sous-bocks en carton ; trousses à crayons ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; boîtes en carton ; boîtes-cadeaux en carton ; boîtes de rangement en carton à usage domestique ; blocs-notes adhésifs.
Parapluies et parasols ; sacs en toile ; sacs à dos ; sacs à bandoulière ; sacs en tissu ; porte-cartes ; sacs pochettes ; sacs de sport ; porte-documents ; porte-monnaie.
Boîtes en bois ou en matières plastiques ; éventails ; porte-clés en matières plastiques ; coffres non métalliques ; coussins ; statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes.
Bouteilles ; gourdes ; torchons pour essuyer la vaisselle ; carafes ; bols ; verres [récipients pour boire] ; mugs ; tasses.
Tissus ; draps de bain ; serviettes de plage ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; pavillons [drapeaux] ; drapeaux en brocart ; drapeaux en nylon ; drapeaux non en papier ; drapeaux et fanions en matières textiles ; drapeaux en matières plastiques ; torchons ; housses pour coussins.
Vêtements ; polos ; T-shirts ; coupe-vents ; tongs ; chaussures ; chapellerie ; casquettes ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; pulls ; shorts ; boxer-shorts ; shorts de sport ; shorts de bain ; shorties [sous-vêtements] ; bermudas ; pantalons de jogging ; vêtements de sport ; écharpes ; vêtements pour bébés ; bavoirs en tissu ; châles et étoles ; tabliers ; maillots de bain.
Broderies ; rubans ; écussons brodés ; écussons imprimés [décalcomanies] ; boutons de fantaisie [badges] pour vêtements.
Tapis ; nattes ; tapis de jeu ; tapis de souris.
Balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes ; cartes à jouer ; boules pour jeux de boules ; jeux de boules ; peluches ; poupées mascottes ; puzzles ; jeux de société.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; reproduction de documents.
Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles).
Informations en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de magazines électroniques ; publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues.
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